CONVENTION-CADRE AVEC LE RECTORAT DE STRASBOURG PORTANT SUR LA RÉUSSITE ÉDUCATIVE DES COLLEGIENS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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SUBVENTIONS À DES STRUCTURES SOCIO-ÉDUCATIVES ET DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ALSACIENNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2023 AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEFINITION DU BONUS ENERGIE, DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES ALSACIENS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRACTIVITÉ DES MÉTIERS ET ORIENTATION DES JEUNES - SUBVENTIONS ATTRIBUÉES POUR LES FILIÈRES MÉTIERS DES COLLÈGES ET LE SALON EMPLOI FORMATION DE COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE OUEST - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HARMONISATION DES MODÈLES DE CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE DES LOGEMENTS DANS LES COLLÈGES PUBLICS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOUVEAU DISPOSITIF D'AIDE AUX SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES DES COLLÈGESVOLET MÉMORIEL
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TARIFICATION DES REPAS DANS LES COLLEGES POUR LA RENTREE 2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE MUTUALISATION DES LOCAUX DE L'ECOLE ÉLÉMENTAIRE DU CONSEIL DES XV CYCLE 3 AU PROFIT DU COLLÈGE INTERNATIONAL VAUBAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace